Politique de confidentialité
Le site web Apyereno est détenu par YANN COCHENNEC, qui est un contrôleur de données de vos données personnelles.
Nous avons adopté cette politique de confidentialité, qui détermine la manière dont nous traitons les informations collectées par Apyereno, qui fournit également les raisons pour lesquelles nous devons collecter certaines données personnelles vous concernant. Par conséquent, vous devez lire cette politique de confidentialité avant d’utiliser le site web de Apyereno.
Nous prenons soin de vos données personnelles et nous nous engageons à en garantir la confidentialité et la sécurité.
Les informations personnelles que nous collectons :
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Propriétaire du site : APYE RENO SARL – Contact : apyereno@gmail.com – Adresse : 20 lieu-dit la Chapelle 33910 Bonzac.
Identification de l’entreprise : SARL APYE RENO SARL au capital social de : Inconnu – SIREN : 889242137 – RCS ou RM : 889 242 137 R.C.S. Libourne – Adresse postale : 20 lieu-dit la Chapelle 33910 Bonzac.
Directeur de la publication : Yann Cochennec – Contact : apyereno@gmail.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Yann Cochennec – apyereno@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
APYE RENO SARL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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APYE RENO SARL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://apyereno.com/.
APYE RENO SARL s’engage à sécuriser au mieux le site https://apyereno.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. APYE RENO SARL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, APYE RENO SARL se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://apyereno.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Yann Cochennec – apyereno@gmail.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://apyereno.com/politique-de-confidentialite.
5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://apyereno.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de LIBOURNE.
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